Contenu principal

Mentions légales

Editeur du site
Le Conseil régional Hauts-de-France
151, avenue du président Hoover
59555 LILLE CEDEX
Tél. : 33+(0)3.74.27.00.00

L’hébergement est assuré par :
OVH
2 rue kellermann
59100 Roubaix – FRANCE
www.ovh.com

Directeur de la publication
Xavier Bertrand
Président du Conseil régional Hauts-de-France

Développement Technique
Le Conseil régional Hauts-de-France
151, avenue du président Hoover
59555 LILLE CEDEX
Tél. : 33+(0)3.74.27.00.00

Conception, design et développement
Création graphique : Conseil régional Hauts-de-France
Développement interne entièrement basé sur du logiciel libre et utilisant le moteur de publication SPIP

Droit d’utilisation
Le contenu du site est mis à disposition pour un usage privé et non exclusif. Ce droit d’utilisation comprend le droit de stockage sur écran monoposte et le droit de reproduction aux conditions ci-après définies. Il interdit la récupération des bases de données.

Copies ou reproductions
Le site Hauts-de-France Propres est une publication du Conseil régional. La reproduction des informations publiées est autorisée sauf à des fins commerciales et sous réserve de la mention d’origine “Hauts-de-France Propres” ainsi que l’url de la source.
Sont en revanche soumis à une autorisation préalable les textes portant la mention “usage réservé”. La démarche d’autorisation doit être adressée à la direction de la communication et des relations publiques du Conseil régional Hauts-de-France qui assortira son autorisation, partielle ou intégrale, d’une mention spécifique qui devra être impérativement indiquée.
Les photographies, images fixes ou animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable et dès lors qu’un droit de copie serait accordé, la mention du copyright indiquée au demandeur par l’administrateur du site devrait impérativement figurer sur le support utilisé à cette fin.

Finalités des cookies
Cookie incluant des informations relatives à la navigation d’un visiteur.
Un cookie ne permet pas au site Hauts-de-France Propres de vous identifier. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) qu’il peut lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 24 heures et sont uniquement utilisées lors de la visualisation d’une séance plénière en direct.

Liens et rétroliens
Les liens présents sur le site peuvent orienter le lecteur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut engager la responsabilité de la rédaction du site.
La mise en place de liens vers le site Hauts-de-France Propres n’est pas soumis à un accord préalable. Il est seulement demandé d’indiquer explicitement la mention : “Hauts-de-France Propres” ainsi que l’url de la source. Les liens profonds sont toutefois à privilégier. Sont exclus de cette autorisation, les sites et tout support à caractère polémique, pornographique ou xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les images du site, les droits photographiques et droits d’auteurs
Crédits photographiques
Les photos présentées sur le site font l’objet d’un copyright du Conseil régional Hauts-de-France.
Pour tout renseignement, contactez les services de la Région Hauts-de-France.

Cartes du site
Les cartes présentées sur le site font l’objet d’un copyright du Conseil régional Hauts-de-France.
Pour tout renseignement, contactez les services de la Région Hauts-de-France.